Module pour vous simplifier vos déclarations de TVA Européenne tous les trimestres

Comme vous devez le savoir, la réglementation sur les ventes dans l'espace européen a évolué le 1er juillet 2021.

La meilleure solution pour prendre en compte cette évolution réglementaire, c'est d'appliquer la TVA du pays destinataire sur toutes les commandes sans se prendre la tête avec un calcul approximatif sur le dépassement du seuil de 10 000€ et d'effectuer, tous les trimestres, votre déclaration auprès des services fiscaux à l'aide du service MOSS.

De base, que ce soit sur PrestaShop ou thirty bees, le fait de devoir faire la déclaration trimestrielle du volume de vente par pays européen et du montant de la TVA collectée par pays est difficile à faire.

Beaucoup de comptables, ne prennent pas en charge cette déclaration ou vous la facture en conséquence.

Comme je fus impacté par ce système de gestion dès 2015 sur la base des ventes de produits dématérialisés, j'avais développé un petit script qui me sortait un tableau pour me simplifier cette tâche de déclaration.

Ainsi, j'ai décidé de rendre ce script modulaire pour l'intégrer parfaitement à la structure de PrestaShop et thirty bees et vous le proposer maintenant.

Présentation du module

Ce module va vous permettre d'effectuer votre déclaration sans perdre votre temps.

Le module vous permet de configurer 4 éléments :

1. 1. Date de début de période à prendre en compte
   2. Date de fin de période à prendre en compte
      Le choix fut fait de ne pas limiter aux seuls trimestres pour vous permettre d'accéder aux résultats sur les périodes que vous voulez, car mes clients ont une forte tendance à trouver des usages à mes modules que je n'avais pas imaginés
   3. Choix des statuts de commande à prendre en compte
      Le module sélectionne automatiquement lors de son installation les status considéré comme facturable
   4. Possibilité d'afficher les résultats aussi pour la pays natif de la boutique si vous souhaitez contrôler les valeurs correspondantes

Il vous suffit alors de valider vos choix pour afficher plusieurs tableaux de résultats.

Résultats affichés

Le module va vous afficher un tableau par devise contenant, pour chacun, la liste de toutes les déclarations de TVA à effectuer par pays et par valeur de taxation.

En gros, si votre boutique fait des encaissements dans plusieurs devises sur le territoire Européen, vous aurez plusieurs tableaux, mais pour la majorité des utilisateurs, un seul s'affichera pour toutes les ventes en réglées en Euro.

Vous n'aurez plus qu'à reporter ces valeurs sur l'outil MOSS de l'administration fiscale.

Chaque ligne comporte les données suivantes dans l'ordre cohérent du formulaire MOSS :

• Pays
• Taux de taxation
• Montant total des ventes (base de calcul des taxes)
• Montant total des taxes encaissé

Un dernier tableau, sera disponible en dessous, regroupant chaque commande sélectionnée.

Ce tableau affiche une ligne par commande et indique les taux de taxes, les montants et vous permet même, d'un simple clic, d'accéder à la commande sur votre boutique pour vous y référer au besoin.

Ce tableau est plié de base, il vous suffira de cliquer dessus pour l'afficher intégralement

Chaque tableau intègre un formulaire de recherche pour limiter l'affichage aux seules données souhaitées.

Galerie d'images

Téléchargement

• Thirty bees : https://store.thirtybees.com/shop-modules/simple-declaration-of-your-quarterly-intra-community-vat
• PrestaToolbox : https://www.prestatoolbox.fr/international-localisation/460-declaration-simple-de-votre-tva-intracommunautaire-trimestrielle.html
• Addons : https://addons.prestashop.com/fr/gestion-prix/89212-declaration-tva-europeenne-simplifiee.html

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